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Temps de travail

Modification du temps de travail d’un emploi

Modèles disponibles

En ligne :

Sur demande auprès du conseil statutaire :

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    Délibération portant création d’un emploi permanent

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    Délibération portant suppression d’un emploi permanent

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    Délibération portant modification du temps de travail d’un emploi permanent TNC -10%

Fiches pratiques BIP

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    Création d’emplois (CREEMP)

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    Suppression d’emploi (SUPEMP)

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